Déposée le 19 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « KGB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACF domicilié(e) 74 RUE DES ARENES, 39100 DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 000 557 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACF - France.
La marque KGB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ACF - 74 RUE DES ARENES, 39100 DOLE - France - SIREN 353000557
SARL ACF - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Horlogerie, instruments chronométriques, montres, réveils, pendules, bracelets pour montres chronographes Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclette.Reproduction son et image
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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